Mentions légales

Propriétaire et éditeur du site :
Famille Michaud Apiculteurs
Domaine Saint Georges – 9 Chemin de Berdoulou
CS 30027 – 64290 GAN – FRANCE
T : 05.59.21.91.00
contact@famillemichaud.com
S.A. au capital de 837200 euros
RC PAU B SIREN 775638117
APE 10897Z
Code Identification TVA : FR 84775638117
Numéro National 08854
Directeur de la publication : Marie Michaud

Site réalisé par :
Agence A
24, avenue Béziou – 64000 PAU
Tél 05.59.13.60.80
contact@agence-a.fr

Site Hébergé par :
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix

Protection des données personnelles :

En conformité avec le Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (UE) 2016/679 du 27 avril 2019 et la loi N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Famille Michaud Apiculteurs, éditeur du site, vous rappelle que vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit adressez-vous à :

Famille Michaud Apiculteurs Domaine Saint Georges
9 Chemin de Berdoulou CS 30027 – 64290 Gan – FRANCE
T : 05.59.21.91.00
contact@famillemichaud.com

Vous pouvez retrouver notre politique de traitement des données personnelles sur la page : http://dev.lunedemiel.fr/rgpd/ 

Conditions Générales d’Utilisation :

  • Objet
    Le présent document constitue les Conditions Générales d’Utilisation du site internet de Famille Michaud Apiculteurs. Il a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site par l’utilisateur.
    L’utilisateur du site est réputé avoir connaissance et respecter les Conditions Générales d’Utilisation.

 

  • Modifications
    Les Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment par Famille Michaud Apiculteurs. En cas de modification, les données nouvelles entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.

Droits de la Propriété Intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le site de Famille Michaud Apiculteurs sont la propriété exclusive de Famille Michaud Apiculteurs ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de Famille Michaud Apiculteurs.

  • Liens
    La création de liens hypertextes vers le site de Famille Michaud Apiculteurs est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication.
    Le site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou de tiers. Famille Michaud Apiculteurs n’exerçant aucun contrôle sur ces sites, elle ne peut être déclarée responsable de leurs contenus, disponibilité ou qualité.
    Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site de Famille Michaud Apiculteurs en utilisant la technique du Framing (copie de pages trouvées sur d’autres sites) ou du Deep linking (lien pointant directement vers une page située à l’intérieur d’un autre site web, sur laquelle on peut donc atterrir directement sans passer par la page d’accueil du site en question) est strictement interdit.

 

  • Responsabilité
    Famille Michaud Apiculteurs s’assure de l’exactitude et de la mise à jour des informations diffusées sur ce site internet.
    La responsabilité de Famille Michaud Apiculteurs ne saurait être engagée pour la fiabilité de la transmission des données, des temps d’accès sur le réseau Internet ou les réseaux qui lui sont connectés.
    Famille Michaud Apiculteurs décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

 

  • Intégralité
    Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des Conditions Générales d’Utilisation.

 

  • Loi applicable – Litiges
    Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français et s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Famille Michaud Apiculteurs. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée. Néanmoins, en cas de litige, l’utilisateur s’adressera en priorité à Famille Michaud Apiculteurs pour une solution à l’amiable. À défaut, les Tribunaux de Pau (64) seront les seuls compétents.
  •  

Tous nos miels sont contrôlés et garantis 100% purs et naturels*